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CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE POUR LES PIECES DE RECHANGE, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES Mise à jour : 15/07/2014 1. OBJET DES CONDITIONS GENERALES ... La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du Produit auprès de l’Acheteur par le transporteur à l´adresse indiquée par l’Acheteur. ... BSH prive l ...

applicables de façon à permettre à l’Acheteur de récupérer ladite taxe auprès de l’autorité gouvernementale concernée. Aucune des ... Pièces de rechange. ... la Commande, tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livré FCA (Franco Transporteur) dans les …

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La 3eCIIE se tiendra au Centre national des expositions et conventions de Shanghai du 5 au 10 novembre. China Eastern servira d’entreprise centrale de soutien, de transporteur aérien, d'acheteur et de fournisseur de services, a indiqué le transporteur basé à Shanghai.

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2.6 Pièces de rechange Lors d’une commande de pièce de rechange indiquer la référence TS de la pièce et sa description. Voir chapitre 11 “Pièces de rechange”. Certaines pièces peuvent être réparables; dans ce cas renvoyer la pièce à l’une quelconque des stations de service autorisées ou à l’usine.

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De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "à la charge de l'acheteur" ... toute vente est FAB au point d'envoi, ce qui sera considéré être le camion chargé du transporteur; b) les envois seront faits avec un transporteur et des ... rechange sont toujours à la charge de l'acheteur…

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immédiatement le transporteur pour remplir une demande de dommages-intérêts. Contrôler que les composants suivants sont livrés avec la machine : – Documentation technique : • Manuel des instructions d’utilisation de l’autolaveuse • Catalogue de pièces de rechange de l’autolaveuse – …

En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, l’acheteur a 2 mois maximum (à compter de la date de départ du colis) pour se manifester. Au delà de ce délai aucune réclamation ne sera acceptée. A partir du moment où le colis est livré (2), il est considéré comme effectivement remis au client. En cas de ...

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