Sur rapport de cette commission, le Conseil a émis, le 6 novem-bre 2013, l’avis suivant. x x x AVIS DU CONSEIL NATIONAL DU TRAVAIL I. CONTEXTE DE LA DEMANDE D’AVIS A. Le projet de loi soumis pour avis Par lettre du 3 septembre 2013, madame M. De Coninck, ministre

Avis de la Société Française d'Hygiène Hospitalière relatif à l'utilisation de l'eau de Javel dans les établissements de soins Juin 2006 SFHH Considérant, en préambule que : Cet avis concerne "l'eau de Javel" nommée comme telle si elle répond à l'article 2 du décret n°2001-

authentiques. En utilisant un formulaire électronique prérempli, l'utilisateur autorise explicitement la réutilisation de ses donnénformément à l'article 5, § 3 de l'ordonnance du 6 mai 2014 portant création et organisation d'un intégrateur de service régional ». Dans la

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Pour chaque avis, ce processus de modération a priori est fait dans un délai maximum de quarante-huit (48) heures à compter de la date de dépôt de l’avis par l’Utilisateur. Si l’avis est validé, il est publié dans un délai maximum de vingt-quatre (24) heures à compter de la modération. L’Utilisateur sera informé par mail de ...

Vu la demande d'avis . de Monsieur Pierre-Yves Jeholet Ministre wallon pour l’emploi reçue le 20 novembre 2018; Vu le rapport de Monsieur Debeuckelaere Willem; Émet, le 16 janvier 2019, l'avis …

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Avis De Concasseur De La Commission - ptee2017. Avis de la Commission d'accès à l'information sur le . 13 mars 2018 La Commission d'accès à l'information rend public aujourd'hui un avis sur le projet de loi no 164, Loi concernant l'accessibilité de certains documents du Conseil exécutif ou qui lui sont destinés. Chat Now

Je suis enfin abasourdi de voir que sur ces sites peu recommandables d'avis en tous genres, on puisse trouver des avis négatifs sur de grandes enseignes (c'est la vie, tout le monde ne peut pas ...

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